PASSIONS DE L'ATLAS Export d'Artisanat Marocain

CONDITION D'ACHAT DE REGLEMENT

PASSIONS DE L'ATLAS
Offre aux entreprises .Une offre globale d'achat de produits de l'artisanat marocain.
le client reconnaît avoir pris connaissance de l'ensemble des informations ci-dessous et des présentes conditions générales.
Il reconnaît avoir la capacité de conclure le présent contrat.
Article 1 : Objet
Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre PASSIONS DE L'ATLAS et son client, les deux parties les acceptant sans réserve. Ces conditions générales de vente prévaudront sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document, sauf dérogation préalable, expresse et écrite.
Elles s'appliquent aux transactions intervenant sur la boutique des produits d'artisanat, désignée par: PASSIONS DE L'ATLAS
Article 2 : Loi applicable
Les parties conviennent que le présent contrat est soumis au droit Marocain.
Article 3 : Prix
Les prix indiqués pour chacun des produits commercialisés dans les différentes rubriques sont présentés en Euros .
Si la livraison a lieu en dehors du territoire de l'Union Européenne (hors UE), les taxes et les formalités douanières afférentes à cette livraison restent à la charge exclusive des clients.
Article 4 : Paiement
Le prix des produits est payable avant la livraison effective, ou 70 % à la commande et 30 %  à la livraison après accord des deux parties suivant la quantité.Le paiement s'effectue par virement bancaire .La commande validée par le client ne sera considérée effective par PASSIONS DE L'ATLAS et le Centres de paiement bancaire concernés que lorsque ils auront donné leur accord .
Article V : Confirmation des commandes
Pour s'assurer de la volonté du client, les commandes devront être confirmée par E-mail avant la livraison. Ces confirmations seront archivées au sein de la plate-forme de paiement et seront considérées comme valant preuve de la nature de la convention et de sa date.
Article 5 : Livraison
PASSIONS DE L'ATLAS privilégiés de distribution. Le client dispose de plusieurs options :
- Vous pouvez choisir une livraison normale,
- Vous pourrez choisir une livraison express, auquel cas un supplément de prix dépendant du poids, du volume et du pays de destination de votre produit vous sera indiqué.
Dans le cas où les produits commandés seraient momentanément indisponibles,PASSIONS DE L'ATLAS vous contactera ultérieurement par E-mail pour vous avertir de l'entrée en stock des produits et confirmer et organiser votre livraison.
Dans l'hypothèse où, vous seriez absent le jour de la livraison, le facteur vous laissera un avis de passage vous indiquant le bureau postale où votre colis est disponible. Vous avez 15 jours pour retirer votre commande. Au delà de ces délais, les produits retournent à l'expéditeur.
Le délai de livraison peut varier selon le volume et le lieu de livraison entre 3 à 4 semaines, par envoie normal, et environ 10 jours maximum par expresse. Il prend en compte le fait que les produits sont fabriqués à la main et en grande partie sur commande par les artisans fournisseurs de PASSIONS DE L'ATLAS. Il prend également en compte le délai d'acheminement du produit de l'artisan vers les entrepôts du groupe .La Poste et le délai de distribution.
Nous ne sommes pas responsable d'une erreur de livraison en cas d'inexactitude des coordonnées fournies par le client. Toute réclamation doit être adressée par courrier recommandé à l'adresse : BOUVET Yvan PASSIONS DE L'ATLAS Quartier Val fleuri les Racines, Rue Racine Casablanca MAROC et par E-mail à y.bouvet@hotmail.fr
Article 6 : Satisfait ou Remboursé

Conformément aux pratiques internationales, et exception faite pour les produits périssables, le client dispose d'un délai de rétractation de 7 jours, à compter de la réception du bien commandé, pour retourner à ses frais le produit aux fins d'échange ou de remboursement. Si le client exerce son droit de rétractation,PASSIONS DE L'ATLAS s'engage à lui rembourser les sommes initialement versées dans un délai maximum de 60 jours.
Article 7 : Conformité des produits
Chaque article est une pièce unique fabriquée manuellement par un artisan marocain. A ce titre, de légères variations de finition et de couleur sur les produits, propres au travail artisanal, peuvent apparaître et n'engagent en rien la responsabilité de PASSIONS DE L'ATLAS.
Sous réserve des variations mentionnées, si le produit est défaillant ou non conforme à l'article commandé, le client dispose d'un délai de 7 jours pour signaler le problème par courrier recommandé et par E-mail. Sous réserve de disponibilité ,nous remplacerons le produit en cause par celui commandé et le livrera, sans frais supplémentaires pour le client, dans les conditions et délais de livraison initiaux.
Le produit doit être impérativement retourné dans son emballage d'origine, sans altération d'aucune sorte. En particulier, le produit retourné devra être accompagné d'un bordereau de retour soigneusement rempli, et précisant notamment le motif du retour. Les produits retournés doivent être adressés par courrier à :BOUVET Yvan PASSIONS DE L'ATLAS Quartier Val fleuri « les Racines n°20 Rue Racine n°5 Casablanca MAROC . Le client prend à sa charge les frais de transport pour le retour, sauf erreur de part.
Article 8 : Disponibilité des produits
Tous les produits proposés au client sont fabriqués manuellement par les artisans fournisseurs de PASSIONS DE L'ATLAS. Ces produits sont en principe disponibles, soit directement dans nos stocks,soit chez les artisans. L'offre est valable jusqu'à épuisement de leurs stocks. La disponibilité des produits et les délais de livraison sont communiqués au client sur la base des informations fournies à PASSIONS DE L'ATLAS par les artisans producteurs nous ne pouvons pas toujours garantir l'exactitude. En cas d'indisponibilité provisoire ou définitive du produit commandé, ou de non acceptation par le client du délai de livraison supplémentaire qu'impose cette indisponibilité,nous nous engageons à vous proposez un produit de remplacement qui conservera toute latitude pour l'accepter ou le refuser.
Article 9 : Propriété des produits
PASSIONS DE L'ATLAS conserve la propriété des produits commandés jusqu'au paiement effectif et intégral de leur prix. Si pour quelque raison que ce soit, le produit a été livré au client, celui-ci n'ayant pas effectué le paiement, PASSIONS DE L'ATLAS pourra reprendre le produit. Le client devient responsable des produits dès leur livraison, ce qui comprend les risques de perte ou de détérioration des biens soumis à la réserve de propriété ainsi que les dommages qu'ils pourraient occasionner.
Article 10 : Identification et confidentialité des données
La collecte des informations nominatives aux fins de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant indispensables pour le traitement et l'acheminement des commandes, l'établissement des factures et contrats de garantie. Le défaut de renseignement entraîne la non validation de la commande. Conformément aux pratiques en vigueur sur le réseau Internet, le client dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent, qu'il peut exercer par différents moyens :
Par courrier à PASSIONS DE L'ATLAS
Par envoi d'un E-mail à y.bouvet@hotmail.fr
En outre,nous nous engageons formellement à conserver toute information concernant ses clients strictement confidentielle, et en particulier à ne les divulguer à aucune tierce partie.
Article 11 : Litiges
Le présent contrat est soumis au droit marocain. Dans l'hypothèse où un litige naîtrait de la présente relation contractuelle, les parties s'engagent à rechercher une solution à l'amiable avant toute action judiciaire.

 

PASSIONS DE L'ATLAS c'et aussi un service, une entreprise à votre écoute, ainsi qu'a votre demande.

YBouvet



27/11/2006
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